Archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
- État général des fonds
- Archives départementales de l'Yonne
- Auxerre - 2023
- Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
| Date(s) : 0819-2022 |
| Niveau de description : Groupe de fonds |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0 ml |
Contexte
Modalités d'entrée
Versements, dons, legs, dépôts et achats
Contenu et structure
Présentation du contenu
Dans son état actuel, le présent état général des fonds des archives départementales de l'Yonne ne couvre pas les séries ou sous-séries suivantes :
- 4 M (distinctions honorifiques, 1800-1940) ;
- N (administration et comptabilité départementales, 1800-1940) à l'exception de la sous-série 4 N (Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture, 1780-1953) ;
- 1 O (généralités et affaires inter-communales, 1800-1940) et 3 O (voirie vicinale, 1800-1940) ;
- 2 P (contributions directes, 1800-1940), 4 P (contributions indirectes, 1800-1940), 5 P (douanes, 1800-1940), 6 P (postes et télécommunications, 1800-1940) ;
- 2 Q (domaines, jusqu'en 1940) à l'exception des archives liées à la séparation des Églises et de l'État en application des lois du 9 décembre 1905 et 13 avril 1908 ;
- S (travaux publics et transports, 1800-1940) ;
- T (enseignement général, affaires culturelles, sports, 1800-1940) ;
- X (assistance et prévoyance sociales, 1800-1940).
- 3 Fi à 19 Fi, 22 Fi à 24 Fi, 26 Fi à 31 Fi, 33 Fi et suivants (documents figurés et assimilés entrés par voie extraordinaire) ;
- AV (documents sonores et audiovisuels entrés par voie extraordinaire) ;
- Mi (reproductions sous forme de microformes) ;
- Ph (reproductions de documents d'archives sous forme de tirage photographiques) ;
- Num (reproductions de documents d'archives sur support informatique).
